Procès verbaux

Procès verbaux des assemblées générales

Sous ce nouvel onglet, vous pourrez lire les procès-verbaux des assemblées générales (annuelles et spéciales) dûment adoptés.

Selon les Règlements généraux, version avril 2024, nous pouvons lire à l'article 7.3.4 :

... Ces procès-verbaux sont placés sur le site Internet dans les vingt (20) jours suivant leur adoption.

Cliquez sur les titres ci-dessous pour consulter les procès-verbaux qui vous intéressent.

Assemblée générale annuelle 20 mai 2026 (Ce procès-verbal sera adopté lors de la prochaine assemblée générale en mai 2027)